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Guide d’aide à la préparation et à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles
Présentation du guide
Actualisant le guide de 2006 intitulé « Plan blanc et gestion de crise », ce guide impulse une nouvelle dynamique dans la préparation et la gestion des crises sanitaires au sein des établissements de santé. Cette actualisation prend en considération d’une part l’évolution de la nature des risques et des menaces (dont sanitaires), et d’autre part les enseignements tirés des crises ou événe- ments rencontrés ces dernières années (en particulier les attentats de 2015 et 2016 mais aussi les épidémies à virus Ebola, MERS-CoV, Chikungunya et Zika). Ces événements ont en effet conduit à actualiser la doctrine nationale de pla- nification : initialement basée sur des plans spécifiques, celle-ci a évolué vers la définition de stratégies de réponse globale, adaptées aux différents niveaux d’intervention territoriale. Ce cadre de planification, défini en 2014, repose sur le dispositif d’organisation de la réponse du système de santé (ORSAN) aux situa- tions sanitaires exceptionnelles (SSE).
Par ailleurs, des évolutions structurelles notables de l’organisation sanitaire ont eu lieu avec la création des Agences régionales de santé (ARS) en 2010 et la mise en place des Groupements hospitaliers de territoire (GHT) à compter de 2016. Ce nouveau paysage institutionnel impacte la préparation, l’organisation et les modalités de réponse des établissements de santé face aux crises.
Ce guide a donc vocation à fournir à l’ensemble des établissements de santé publics et privés un cadre méthodologique et opérationnel actualisé de prépa- ration et de gestion de crise.
La préparation des établissements de santé à la gestion des tensions hospi- talières et des SSE est essentielle car elle permet d’adapter rapidement les organisations internes de chaque établissement pour notamment en mobiliser leurs ressources, dès lors qu’un événement vient perturber le fonctionnement nominal de l’établissement. Chaque établissement de santé doit décliner dans son plan de gestion des tensions hospitalières et des SSE, un arsenal de mesures graduées activables en fonction de la nature, de l’ampleur et de la cinétique de l’événement. L’objectif est d’optimiser la prise en charge des patients lors d’événements graves et/ou inhabituels, tout en garantissant la continuité et la qualité des soins.
Préparation et gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles
Cette phase de préparation constitue un prérequis indispensable pour permettre à l’établissement de santé de gérer de façon efficace une tension hospitalière ou une SSE.
Le présent guide détaille en première partie, l’organisation territoriale de la gestion des SSE et le cadre de préparation des établissements de santé.
En seconde partie, il détaille les principales étapes à conduire pour l’élaboration d’un plan de gestion des tensions hospitalières et des SSE qui repose d’une part, sur la connaissance précise de l’environnement et des limites capacitaires et d’autre part, sur l’organisation de la fonction de pilotage de crise. Aussi, ce guide propose :
- une aide à la planification pour permettre la mise en œuvre d’une démarche graduée et proportionnée de montée en puissance de l’éta- blissement en fonction du type et de la gravité de l’événement auquel il est confronté ;
- des outils génériques de réponse (adaptation des capacités de soins, mobilisation des ressources humaines et des moyens matériels, etc.) ;
- des volets spécifiques précisant les particularités à prendre en compte lors de la survenue d’un événement majeur nécessitant la mise en place de mesures spécifiques.
La troisième partie de ce guide s’intéresse à la gestion et à la conduite de crise en établissements de santé. Sont notamment proposées en tant qu’aide à la gestion des fiches actions.
La réalisation régulière d’exercices au sein de chaque établissement de santé est un enjeu primordial dans la préparation aux SSE. Des éléments méthodologiques sont ainsi proposés dans ce guide. Des outils d’évaluation complètent ce dispositif.
Enfin, des cahiers documentaires sont mis à disposition à la fin de ce guide. Ils présentent le cadre général de l’organisation en France de la préparation et de la réponse aux SSE, en particulier l’organisation de la réponse du système de santé, avec les différents niveaux territoriaux d’intervention, les acteurs concernés, ainsi que les dispositifs et plans de réponse associés.
Cet ouvrage met ainsi à disposition des directeurs d’établissements, des présidents de commission médicale d’établissement et des per- sonnels des établissements de santé publics et privés un cadre général ainsi que des outils de planification opérationnels et de gestion de crise, quelle que soit la nature de l’événement.