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Recommandations sur les effectifs des structures d’urgence
Les ressources médicales et non médicales
nécessaires au bon fonctionnement
des structures d'urgence
(Samu, Smur, Service des Urgences, UHCD)
Ce référentiel élaboré par Samu-Urgences de France, concerne les structures d’urgence suivantes : Samu-Centre 15, Structure Mobile d’Urgence et de Réanimation, Service des Urgences et Unité d’Hospitalisation de Courte Durée. Ces structures représentent aujourd’hui un élément clé dans l’organisation des soins primaires comme des soins spécialisés. Pivots des soins non programmés, elles doivent être confortées et leurs effectifs cohérents avec leurs missions et activités, dans un souci d’amélioration de la qualité et de la sécurité.
Pour être simple et reproductible, le mode de calcul à la base de ce référentiel repose sur le temps posté, médical ou non médical. Les temps médicaux de participation à la vie du service, de l'établissement et des institutions liées sont globalement évalués à 20% du temps de travail total.
Pour les médecins, la présence H24 sur une « ligne de garde » est évaluée à 6 ETP (Equivalent Temps Plein) quel que soit le mode de calcul, temps continu ou demi-journées. Pour les personnels non médicaux, le temps de travail est, en principe, organisé en 7h30. Les effectifs proposés tiennent globalement compte des variations quotidiennes, hebdomadaires ou saisonnières. Il appartient aux responsables des services d’adapter la présence des personnels en fonction des variations observées des flux des malades, dans un souci d'homogénéisation de la charge de travail.. Le respect des règles générales en termes de temps de travail et de repos de sécurité est un axe de progrès fondamental.
Ce référentiel établit des ratios fondamentaux, tels que par exemple les rythmes moyens suivants :
- pour un médecin régulateur : 6 dossiers de régulation médicale par heure
- pour un médecin senior du service des urgences : 1,6 patient par heure
- pour un assistant de régulation médicale : 7,2 appels par heure.
Ce référentiel formalise une quantité et une répartition des effectifs médicaux et non médicaux indispensables à mettre en place pour permettre le « juste soin » en structures d’urgence.
La mutualisation est un terme banni. Le travail en temps partagé est préconisé. Cela consiste, pour un même professionnel de l’urgence, à pouvoir effectuer son temps de travail de manière partagée entre plusieurs types d’activité d’urgence (Service des urgences puis Smur ou UHCD …). En revanche, la pratique simultanée de plusieurs fonctions (ex : Service des Urgences et Smur, régulation médicale et Smur) constitue un danger pour le patient et un risque médico-judiciaire pour le professionnel, la structure d’urgence et l’institution. Compte tenu de la fluctuation de la charge de travail en urgence, les personnels effectuent les tâches complémentaires sur des périodes d’activité moins intense. Les effectifs alloués et l’organisation mise en place doivent permettre à tout moment une disponibilité suffisante pour la prise en charge sans délai des patients les plus graves (départ Smur, accueil SAUV) ainsi que pour la prise en charge dans des délais adaptés, mais nécessairement courts de l’ensemble des patients.
Indispensable au bon fonctionnement de l’établissement et de son service des urgences, la fonction « gestionnaire de lits » est une fonction dédiée de l’établissement de santé. Celle-ci doit être organisée en lien avec le service des urgences, mais en dehors de cette structure, notamment pour optimiser l’aval intra hospitalier des urgences pour les patients relevant d'une hospitalisation.