Textes réglementaires
Il y a 168 article(s) dans la rubrique
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Note technique de cadrage sur la formation des professionnels de santé aux situations [...]
Publié le 01/06/2014Note technique de cadrage sur la formation des professionnels de santé aux situations sanitaires exceptionnelles(document de travail)
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Arrêté du [ ] relatif à l’attestation de formation aux gestes et soins [...]
Publié le 12/03/2014Projet d'arrêté relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence qui abrogera l'arrêté du 3 mars [...]
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CUMP Personnels - Arrêté du 24 février 2014
Publié le 24/02/2014Arrêté du 24 février 2014 fixant la liste des établissements de santé dotés de personnels et de [...]
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CUMP Modalités d'intervention - Arrêté du 24 février 2014
Publié le 24/02/2014Arrêté du 24 février 2014 relatif aux modalités d’intervention des cellules d’urgence [...]
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Décret no 2014-128 du 14 février 2014 relatif à la toxicovigilance
Publié le 14/02/2014Notice explicative :Ce décret détermine les informations sur les substances ou mélanges qui doivent être [...]
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Elaboration du plan zonal de mobilisation des ressources sanitaires : Circulaire [...]
Publié le 22/11/2013Circulaire interministérielle n° DGS/DUS/DGSCGC/2013/374 du 26 septembre 2013 relative à l'élaboration [...]
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(MCS) Médecins correspondants du SAMU : Guide de déploiement
Publié le 31/07/2013IntroductionFiche 1 – Qu’est-ce qu’un médecin correspondant du SAMU (MCS) ?Fiche 2 - Dans quelles conditions interviennent [...]
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FAE ARM - Arrêté du 4 juin 2013
Publié le 04/06/2013Arrêté du 4 juin 2013 relatif à la formation d’adaptation à l’emploi des membres du corps des assistants [...]
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MIG - Arrêté du 21 mars 2013 pris pour l’application de l’article D. 162-8 du code [...]
Publié le 21/03/2013LISTE DES MISSIONS D’INTÉRÊT GÉNÉRAL PRISES EN CHARGE AU TITRE DES MISSIONS MENTIONNÉES AUX ARTICLES D. 16 [...]
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CET - Circulaire n DGOS/RH4/2013/116 du 15 mars 2013 relative à l’application du [...]
Publié le 15/03/2013Résumé : cette circulaire rappelle les principes de la réforme du dispositif de compte épargne-temps des personnels [...]