Textes réglementaires
Il y a 168 article(s) dans la rubrique
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Loi HPST - Chapitre V Continuité des soins en médecine ambulatoire
Publié le 23/07/2009Chapitre V - Continuité des soins en médecine ambulatoire"Art. L. 6315-1. - La continuité des soins aux malades est [...]
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Circulaire interministérielle DHOS/O1 no 2009-188 du 2 juillet 2009 relative aux textes [...]
Publié le 02/07/2009Date d’application : immédiate.Résumé : afin de faciliter la passation de marchés de prestation de transports [...]
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Référentiel SAMU-transport sanitaire : Arrêté du 5 mai 2009 relatif à la mise en oeuvre du [...]
Publié le 27/05/2009La ministre de la santé et des sports, Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 6311-1 à L. 6313-1 et [...]
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Référentiel SAP/AMU - Arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel [...]
Publié le 27/04/2009La ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales et la ministre de la santé et des [...]
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MIG : Arrêté du 17 Mars 2009 fixant, pour l'année 2009, les dotations régionales mentionnées [...]
Publié le 17/03/2009La ministre de la santé et des sports Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-9, L. 162-22-13, L. [...]
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MIG : Circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2009/78 du 17 mars 2009 relative à la campagne tarifaire [...]
Publié le 17/03/2009Résumé : Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santéMots clés : hôpital [...]
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Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les [...]
Publié le 13/03/2009La ministre de la santé et des sports,Vu le code de la santé publique ; Vu le code de la route, et notamment les articles R. 313.27, [...]
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Arrêté du 13 mars 2009 pris pour l’application de l’article D. 162-8 du code de la sécurité [...]
Publié le 13/03/2009La ministre de la santé et des sports, Vu le code de la santé publique ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment [...]
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Arrêté du 13 janvier 2009 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale [...]
Publié le 13/01/2009La ministre de la santé et des sports, Vu le code de la santé publique, articles L. 4133-2, L. 4133-3 et L. 6155-2 ; Vu le [...]
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CNUH - Arrêté du 12 janvier 2009 fixant la composition du Conseil national de l’urgence [...]
Publié le 12/01/2009La ministre de la santé et des sports,Vu le décret no 2009-29 du 9 janvier 2009 relatif à la création et aux missions du [...]