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Il y a 867 article(s) dans la rubrique
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CP-SUdF [13/04/2017] Une réforme qui ne doit plus attendre
Publié le 13/04/2017La publication, le 13 novembre 2015, de l’arrêté créant le DES de Médecine d’Urgence dans le cadre plus [...]
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Attentats multi-sites : note d'information complémentaire à l'instruction du 4 mai 2016 relative [...]
Publié le 11/04/2017 -
Moyens héliportés
Instruction interministérielle N° DGOS/R2/DGSCGC/2017/102 du 24 mars 2017 relative aux moyens [...]
Publié le 31/03/2017Cette instruction interministérielle définit des principes communs et des indicateurs d'activité applicables aux moyens [...]
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Financement Samu Smur
Décret no 2017-390 du 23 mars 2017 relatif au financement des services d’aide médicale urgente [...]
Publié le 27/03/2017Le décret précise que le financement des interventions des structures mobiles d’urgence et de réanimation (SMUR) au titre [...]
Objet : financement des services d’aide médicale urgente (SAMU) et des structures mobiles d’urgence et de réanimation (SMUR)
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Facturation T2
INSTRUCTION N° DGOS/R2/2017/90 du 15 mars 2017 relative aux pratiques de facturation [...]
Publié le 22/03/2017Cette instruction est relative aux pratiques de facturation inter-établissements des transports SMUR secondaires. Cliquez ici
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Prime d'engagement
Arrêté du 14 mars 2017 fixant la liste des spécialités éligibles à la prime d'engagement de [...]
Publié le 21/03/2017https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034187518 En application des articles R. 6152-404-1 et R. 6152-508-1 du code de la [...]
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Tuerie de masse
Note de doctrine opérationnelle. Tuerie de masse. Réponse opérationnelle des services d'incendie [...]
Publié le 20/03/2017La présente version de la note définit les procédures opérationnelles à mettre en oeuvre lors des interventions [...]
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Communiqué de presse APH du 17 mars 2017 : Parution des textes relatifs à la prime d'engagement [...]
Publié le 20/03/2017Avenir Hospitalier et la Confédération des Praticiens des Hôpitaux, réunis au sein d’Action Praticiens Hôpital [...]
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Lettre d'information APH du 10/03/2017
Publié le 13/03/2017GHT Un second décret concernant les groupements hospitaliers de territoire (GHT) va être publié prochainement. Il concerne les [...]
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CAP TV
Arrêté du 8 mars 2017 fixant la liste des centres hospitaliers régionaux comportant un centre [...]
Publié le 08/03/2017NOR : AFSP1707877A La ministre des affaires sociales et de la santé, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1340-4, [...]